Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DIMANCHEVILLE “ FRUIT D'UN TERROIR ET D'UNE PASSION
EURL DE LA BRAQUERIE

Numéro de dépôt :
3320934
Date de dépôt :
22/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2014
LA DIMANCHEVILLE “ FRUIT D\'UN TERROIR ET D\'UNE PASSION de DE LA BRAQUERIE

Présentation de la marque LA DIMANCHEVILLE “ FRUIT D'UN TERROIR ET D'UNE PASSION

Déposée le 22 octobre 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DE LA BRAQUERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA DIMANCHEVILLE “ FRUIT D'UN TERROIR ET D'UNE PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DE LA BRAQUERIE domicilié(e) 7, rue ST Germain Dimancheville - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 387 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M NODET Bernard domicilié(e) 7, rue ST Germain Dimancheville - France.

La marque LA DIMANCHEVILLE “ FRUIT D'UN TERROIR ET D'UNE PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320934.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DIMANCHEVILLE “ FRUIT D'UN TERROIR ET D'UNE PASSION est expirée depuis le 22 octobre 2014.

DE LA BRAQUERIE a également déposé les autres marques suivantes : LA JULIETTE DE DIMANCHEVILLE LE BON GOÛT AVANT TOUT!


EURL DE LA BRAQUERIE - 7, rue ST Germain Dimancheville - France - SIREN 399387240


M NODET Bernard - 7, rue ST Germain Dimancheville - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Produits agricoles ni préparés, ni transformés.